Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
La dissuasion nucléaire conserve une place fondamentale dans la stratégie de défense de la France. Pour autant, des évolutions notables sont (…)
7/11/2006 | Rapports parlementaires
Le présent projet de loi a pour objet de moderniser la procédure d’accès aux emplois réservés de la fonction publique (refonte du chapitre IV du (…)
30/10/2006 | Autres textes militaires
3/10/2006 | Autres textes militaires
L'état-major de la marine est constitué : de bureaux placés sous l'autorité directe du major général de la marine ; de bureaux ou de structures (…)
27/08/2006 | Autres textes militaires
Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par le décret du 21 mai 2005 susvisé, le chef d'état-major de la marine dispose : de (…)
Arrêté du 28 juillet 2006 relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers (…)
15/08/2006 | Statut général des militaires
19/07/2006 | Autres textes militaires
18/07/2006 | Autres textes militaires
7/07/2006 | Rapports parlementaires
5/07/2006 | Autres textes militaires
