Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
30/10/2007 | Rapports parlementaires
L’amiral Alain Oudot de Dainville, chef d’état-major de la marine, après avoir rappelé que le budget 2008 correspondait à une année de transition (…)
29/10/2007 | Rapports parlementaires
Le principe d'annualité budgétaire constitue l'un des fondements du droit budgétaire français. Énoncé à l'article 2 de l'ordonnance n° 59-2 du (…)
8/08/2007 | Rapports parlementaires
Dans quelques mois, la loi de programmation militaire 2003-2008 entrera dans sa dernière année d'application. Les travaux préparatoires à (…)
10/07/2007 | Rapports parlementaires
Les certificats visés aux articles 2 et 3 du décret du 02 septembre 1980 susvisé sont les suivants : pour les officiers, le certificat d'aptitude (…)
7/07/2007 | Autres textes militaires
La présente instruction a pour objet de préciser les conditions d'obtention, modalités d'attribution et de retrait des certificats de (…)
7/06/2007 | Textes militaires
19/05/2007 | Textes officiels
