Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
3/05/2007 | Autres textes militaires
Intitulée « Le personnel militaire », la quatrième partie législative du code de la défense avait été volontairement différée jusqu'Ã l'adoption (…)
30/03/2007 | Autres textes militaires
28/03/2007 | Textes officiels
9/02/2007 | Autres textes militaires
Les pérégrinations et mésaventures du Clemenceau conduisent notre pays à engager une réflexion générale sur la situation des navires en fin de (…)
1er/02/2007 | Rapports parlementaires
Les crédits de la mission Défense pour 2007 s'élèvent à 35,87 milliards d'euros en autorisations d'engagement et à 36,285 milliards d'euros en (…)
1er/12/2006 | Rapports parlementaires
Ce décret définit les modalités de la nouvelle "70-2".
1er/12/2006 | Statut général des militaires
La mission « Défense » représente 13,54 % des crédits de paiement de l'Etat, soit 36,285 milliards d'euros, et 13,22 % de ses autorisations (…)
29/11/2006 | Rapports parlementaires
L’année 2006 a été marquée par le déroulement de l’opération Baliste, au sein de laquelle la marine a joué un rôle décisif, tant pour l’évacuation (…)
9/11/2006 | Rapports parlementaires
À l’automne 2006, environ 14.500 militaires français sont engagés en opérations extérieures. Plusieurs opérations majeures sont en cours, au (…)
