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Le sous-marin Le Redoutable qui trône à la Cité de la (…)
Le décret détermine les conditions d’attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et des formations rattachées ainsi qu’aux volontaires de la réserve civile de la police nationale de la prime de fidélité et des autres mesures d’encouragement. Il fixe également les modalités de remboursement de l’allocation d’études spécifique en cas de non-respect des conditions d’attribution.
Le texte du décret est disponible : – au format HTML, – au format PDF.
Le texte de l’arrêté est disponible : – au format HTML, – au format PDF.
Associations professionnelles nationales de militaires
Décret relatif aux militaires du rang
Don de jours de permissions à un autre agent public parent d’un enfant gravement malade
Création de la fonction de médiateur militaire
Amélioration et simplification des règles de gestion de la réserve militaire
Règles applicables en matière de congé parental des militaires
Conditions médicales et physiques d’aptitude exigées pour l’admission dans les corps d’officiers navigants de la marine et pour la souscription d’un contrat au titre de la marine nationale
Surveillance médicale postprofessionnelle des militaires exposés à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction
Nomination et promotion dans la réserve opérationnelle
Détermination et contrôle de l’aptitude médicale à servir du personnel militaire
