A bord, le gros bouton rouge d’alarme est sur un écran (…)
L’état-major de la marine est constitué : – de bureaux (…)
Pour l’exercice des attributions qui lui sont dévolues par le décret du 21 mai 2005 susvisé, le chef d’état-major de la marine dispose : – de l’état-major de la marine dont l’organisation et les attributions sont fixées au titre Ier du présent arrêté ; – des autorités et organismes énumérés au titre II du présent arrêté.
Le texte de l’arrêté est disponible : – en version HTML, – en version PDF.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
