Pour l’exercice des attributions qui lui sont dévolues (…)
RETOUR DE VACANCES, une surprise vous attend au bureau : (…)
L’état-major de la marine est constitué : – de bureaux placés sous l’autorité directe du major général de la marine ; – de bureaux ou de structures relevant de l’ensemble des membres du comité exécutif de la marine.
Le texte de l’arrêté est disponible : – en version HTML, – en version PDF.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
