Le portail
  • Forces sous-marines
      • Nos grands anciens
      • Sauvetage des sous-marins
      • Technique
      • Afrique du Sud
      • Algérie
      • Allemagne
      • Argentine
      • Australie
      • Bangladesh
      • Brésil
      • Canada
      • Chili
      • Chine
      • Colombie
      • Corée du Nord
      • Corée du Sud
      • Cuba
      • Danemark
      • Egypte
      • Equateur
      • Espagne
      • France
      • Grèce
      • Inde
      • Indonésie
      • Iran
      • Israël
      • Italie
      • Japon
      • Malaisie
      • Maroc
      • Myanmar
      • Norvège
      • Pakistan
      • Pays-Bas
      • Pérou
      • Philippines
      • Pologne
      • Portugal
      • Roumanie
      • Royal Navy
      • Russie
      • Singapour
      • Sous-marins à propulsion humaine
      • Suède
      • Taïwan
      • Thaïlande
      • Turquie
      • Ukraine
      • US Navy
      • Vénézuela
      • Vietnam
  • Marine nationale
      • Action de l’état en mer
      • Activités sportives
      • Aéronautique Navale
      • Amicales et associations
      • Bases à terre - Organismes de soutien
      • Bâtiments
      • Carnets de voyage
      • Communiqués officiels
      • Exercices - Opérations
      • Expositions, festivals
      • Force des fusiliers-marins et commandos
      • Force des marins-pompiers
      • Guerre des mines (GPD et chasseurs de mines)
      • Les drones dans la marine nationale
      • Lien Armée Nation - rayonnement - parrainages
      • Politique de défense
      • Préparations militaires marine
      • Recrutement - Formation
      • Relations Internationales
      • Réserve - reconversion
  • Marines étrangères
      • Marine américaine
      • Marine brésilienne
      • Marine britannique
      • Marine canadienne
      • Marine chinoise
      • Marine indienne
      • Marine russe
  • Actualité maritime
      • Armements et matériels militaires
      • Dictionnaire
      • SNSM
  • Textes officiels
      • Rapports parlementaires
      • Textes militaires
  • Divers
      • Informatique

Autres textes militaires

  1. Accueil
  2. Textes officiels
  3. Textes militaires
  4. Autres textes militaires
Charte de déontologie du réserviste militaire

Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)

11/12/2019 | Autres textes militaires

Décret relatif à l'école navale

Le décret a pour objet de transformer l'Ecole navale, organisme sans personnalité juridique relevant de la direction du personnel militaire de la (…)

23/10/2016 | Autres textes militaires

Création de la médaille des blessés de guerre

Ce décret refond la réglementation en vigueur relative à l'insigne des blessés de guerre en vue de créer la médaille des blessés de guerre. Il (…)

19/08/2016 | Autres textes militaires

  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • …
  • 11
  • Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense

    Le présent décret précise la possibilité pour le bataillon de marins-pompiers de Marseille d'apporter son concours aux représentants de l'Etat en (…)

    2/12/2015 | Autres textes militaires

  • Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense

    Le présent décret modifie les articles R. 3125-1 et suivants du code de la défense relatifs aux bureaux enquêtes accidents défense, services à (…)

    17/07/2015 | Autres textes militaires

  • Création de la médaille de la protection militaire du territoire

    Le décret crée une médaille visant à récompenser la participation de militaires à des opérations de protection militaire décidées par le (…)

    14/07/2015 | Autres textes militaires

  • Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial

    Le décret précise les attributions des commandants de zone terre et des commandants d'arrondissement maritime, en prenant en compte la (…)

    27/02/2015 | Autres textes militaires

  • Réglement du service de garnison

    Le décret modifie le règlement du service de garnison afin de prendre en compte la réforme de l'organisation territoriale de la défense, des (…)

    27/02/2015 | Autres textes militaires

  • Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale

    Le décret abroge et remplace le décret n° 82-358 du 21 avril 1982 portant création de la médaille de la défense nationale. Il définit les (…)

    1er/04/2014 | Autres textes militaires

  • Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense

    18/01/2013 | Autres textes militaires

  • Inscription au tableau d'avancement pour l'année 2012 (réserve)

    4/01/2013 | Autres textes militaires

  • Modalités particulières d'organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense

    30/08/2012 | Autres textes militaires

  • Audit des procédures financières et comptables spécifiques des forces armées du ministère de la défense et des anciens combattants

    11/04/2012 | Autres textes militaires

Sections

  • Forces sous-marines
  • Marine nationale
  • Marines étrangères
  • Actualité maritime
  • Textes officiels
  • Divers

Services aux lecteurs

  • Contacter le rédacteur en chef
  • Lettre d'information
  • Mentions légales
Le portail

Contact

Le Portail des Sous-marins
Email: redac@corlobe.tk
  • Twitter
  • Facebook
© Copyright 2023 Le Portail des sous-marins -- Tous droits réservés | Mentions légales
Propulsé par SPIP - Système de Publication Pour l’Internet.