Charte de déontologie du réserviste militaire
Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le Sénat
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Création d'une prime de fidélité et d'autres mesures d'encouragement au profit des réservistes de la garde nationale
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
Bulletin officiel des armées (n°54/12)
19/12/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°53/12)
7/12/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°52/12)
3/12/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°51 /12)
23/11/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°49 et 50 /12)
16/11/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°48/12)
9/11/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°47/12)
2/11/2012 | Textes militaires
Avis de la commission de la défense nationale sur le budget de la marine
31/10/2012 | Rapports parlementaires
Bulletin officiel des armées (n°46/12)
29/10/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°45/12)
19/10/2012 | Textes militaires