Bulletin officiel des armées (n°49 et 50 /12)

  • Dernière mise à jour le 16 novembre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 ARRÊTÉ
Date du texte : 19/10/2012

fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 8 8 A BOEM 523-0.3
 INSTRUCTION
Date du texte : 21/09/2012
N° 174 /DEF/EMM/ROJ
relative aux missions et à l’organisation de la cellule « missions extérieures ».
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 9 7 J BOEM 113.4
 INSTRUCTION
Date du texte : 25/09/2012
N° 0-21395-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 5 8 J BOEM 321.2
 INSTRUCTION
Date du texte : 02/10/2012
N° 10 /DEF/DPMM/2/ASC
relative à l’accès au brevet de maîtrise.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 5 7 J BOEM 326.1.3.3
 DÉCISION
Date du texte : 10/10/2012
N° 0-23392-2012 /DEF/EMM/ROJ
portant radiation de textes insérés au Bulletin officiel des armées.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 5 6 S
 ERRATUM
Date du texte : 11/10/2012

à l’instruction n° 0-8419-2012/DEF/EMM/ROJ du 10 juillet 2012 relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 3 1 0 Z

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 20/09/2012
N° 0-22182-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
portant admission au concours d’admission sur titres en deuxième année de l’école navale en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 0 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 27/09/2012
N° 0-21989-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-19197-2012/DEF/DPMM/2/RA du 13 septembre 2012 portant attribution d’un gain exceptionnel d’avancement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 2 0 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 03/10/2012
N° 0-22804-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 5721 du 20 septembre 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 4 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 09/10/2012
N° 0-23197-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 5721 du 20 septembre 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 4 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 10/10/2012
N° 0-23181-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 1417 du 23 mars 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 8 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 16/10/2012
N° 0-23330-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6221-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 1 9 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 16/10/2012
N° 0-23353-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-6228-2012/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 1 9 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 16/10/2012
N° 0-23356-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-18762-2012/DEF/DPMM/2/RA du 27 juillet 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 1 9 4 S
 ERRATUM
Date du texte : 31/10/2012

à la décision n° 0-5629-2011/DEF/DPMM/2/RA du 28 février 2011 modifiant la décision n° 0-27274-2010/DEF/DPMM/2/RA du 8 juin 2010 portant promotions d’officiers mariniers, inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots et modifiant la décision n° 0-5141-2011/DEF/DPMM/2/RA du 9 février 2011 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 2 9 Z

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 25/09/2012
N° 0-21806-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement annuel d’officiers sous contrat filière « opérations » en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 0 4 C
 CIRCULAIRE
Date du texte : 28/09/2012
N° 0-22337-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission sur titres en deuxième et troisième années de l’école navale en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 0 3 C
 CIRCULAIRE
Date du texte : 28/09/2012
N° 0-21602-2012 /DEF/DPMM/2/RA
relative au cours par correspondance 2012-2013 préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major en 2014.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 6 0 C


Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).