Bulletin officiel des armées (n°14/16)

  • Dernière mise à jour le 9 avril 2016.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 0-27003-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine.
 CIRCULAIRE N° 0-1118-2016/DEF/DPMM/PMS relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.
 INSTRUCTION PROVISOIRE N° 0-118-2016/DEF/EMM/ASC relative au système d’acquisition des indemnités de vivres par les groupements de rationnaires.

 Partie Temporaire

 

 Partie Technique

 Néant


Vous pouvez recevoir par email le contenu de chaque bulletin en vous abonnant (choix : Bulletin officiel des armées).