Bulletin officiel des armées (n°17/16)

  • Dernière mise à jour le 16 avril 2016.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 DÉCISION N° 0-698-2016/DEF/EMM/ORG modifiant la décision n° 0-5189-2015/DEF/EMM/ORG du 13 février 2015 portant prise d’armement pour essais et création de la formation « Languedoc ».

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE N° 0-2227-2016/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2017.

 Partie Technique

 Néant


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