Bulletin officiel des armées (n°25/16)

  • Dernière mise à jour le 15 juin 2016.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 DÉCISION N° 0-1950-2016/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « Siroco ».
 DÉCISION N° 0-3429-2016/DEF/CEMM portant homologation du motif symbolique et du fanion du bâtiment multi-missions « d’Entrecasteaux ».
 DÉCISION N° 0-3849-2016/DEF/CEMM portant attribution du troisième bâtiment multi-missions (Champlain).
 DÉCISION N° 0-3178-2016/DEF/EMM/MCO portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros » (réserve spéciale).
 INSTRUCTION N° 0-2414-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation de l’école d’application des officiers de marine et de la mission de formation « Jeanne d’Arc ».
 DÉCISION N° 0-3722-2016/DEF/EMM/ORG portant création de la formation « Bougainville - équipage A ».
 DÉCISION N° 0-3751-2016/DEF/EMM/ORG portant dissolution de la formation administrative « Meuse ».
 ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 4 novembre 2015 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale.
 DÉCISION N° 0-8991-2016/DEF/EMM/ORG fixant l’évolution du commandement de la marine à Marseille.

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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