Bulletin officiel des armées (n°12/16)

  • Dernière mise à jour le 26 mars 2016.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 Néant

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE N° 0-3037-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2016-2017.
 CIRCULAIRE N° 0-3578-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission à titre exceptionnel des élèves étrangers au lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2016-2017.

 Partie Technique

 Néant


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