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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– INSTRUCTION Date du texte : 17/08/2012 N° 0-14462-2012 /DEF/EMM/PIL relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 8 4 5 J BOEM 113.1 et 140.1 – INSTRUCTION Date du texte : 17/08/2012 N° 0-18242-2012 /DEF/EMM/PIL relative au cadre général du contrôle interne dans la marine nationale. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 1 8 J BOEM 113.1 et 140.1 – INSTRUCTION Date du texte : 14/09/2012 N° 80 /DEF/DPMM/2/RA relative à l’avancement du personnel non officier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 1 7 J BOEM 326.1.3.5 – DÉCISION Date du texte : 18/09/2012 N° 0-22125-2012 /DEF/EMM/ROJ portant réactivation de la 31e flottille d’hélicoptères embarqués 31 F. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 0 1 S BOEM 590.1 – DÉCISION Date du texte : 20/09/2012 N° 0-19842-2012 /DEF/EMM/EXPERT portant admission au service actif du bâtiment de projection et de commandement « Dixmude ». Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 2 0 S BOEM 570-0.1 – DÉCISION Date du texte : 21/09/2012 N° 0-21480-2012 /DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Railleuse » (condamné). Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 2 2 S BOEM 570-0.2.6 – DÉCISION Date du texte : 21/09/2012 N° 0-21463-2012 /DEF/EMM/STN portant changement de position du patrouilleur type P400 « La Tapageuse » (en complément). Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 2 1 S BOEM 570-0.2.6 – INSTRUCTION Date du texte : 21/09/2012 N° 0-20685-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours d’admission sur titres en deuxième et troisième années de l’école navale et concours d’admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 9 8 J BOEM 321.2 – DÉCISION Date du texte : 27/09/2012 N° 0-22904-2012 /DEF/CEMM portant attribution de commission de capitaine de vaisseau « chef de division ». Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 9 6 S BOEM 143.6 – DÉCISION Date du texte : 03/10/2012 N° 0-23262-2012 /DEF/EMM/EMO portant affectation temporaire du chaland de transport de matériel n° 26. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 9 5 S BOEM 570-0.2.2
– DÉCISION Date du texte : 17/09/2012 N° 0-19881-2012 /DEF/EMM/EXPERT/AERO portant délégation accordée au centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour le traitement des autorisations de vols d’expérimentations techniques. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 0 6 S – DÉCISION Date du texte : 27/09/2012 N° 0-21911-2012 /DEF/DPMM/2/RA relative à l’attribution d’un gain exceptionnel d’avancement. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 0 9 S – ARRÊTÉ Date du texte : 28/09/2012 N° 0-22040-2012 relatif à la liste définitive de la promotion école navale 2012. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 1 1 A – DÉCISION Date du texte : 28/09/2012 N° 0-21656-2012 /DEF/DPMM/2/RA fixant la participation financière au cours par correspondance, cycle 2011-2012, préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 1 3 S – DÉCISION Date du texte : 02/10/2012 N° 0-21466-2012 /DEF/CEMM portant nomination des membres du conseil permanent de la sécurité nautique de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 1 4 S – DÉCISION Date du texte : 03/10/2012 N° 0-22871-2012 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des certificats de navigabilité des aéronefs. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 1 5 S – DÉCISION Date du texte : 05/10/2012 N° 0-21537-2012 /DEF/CEMM fixant la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la marine. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 1 6 S
– DÉCISION Date du texte : 20/09/2012 N° 0-22431-2012 /DEF/EMM/SEC portant délégation de signature du chef d’état-major de la marine accordée à des officiers généraux, officiers supérieurs et fonctionnaires de catégorie A. Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 1 4 S – CIRCULAIRE Date du texte : 11/10/2012 N° 0-22778-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au thème général de la première épreuve de français des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2014. Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 8 1 C
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