Bulletin officiel des armées (n°53/12)

  • Dernière mise à jour le 7 décembre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 CIRCULAIRE
Date du texte : 26/10/2012
N° 16 /DEF/DPMM/FORM
relative à la définition et à l’approbation des dispositifs de développement des compétences.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 2 8 2 C BOEM 326.1.3.3 et 775.1.1.1
 CIRCULAIRE
Date du texte : 29/10/2012
N° 0-23410-2012 /DEF/EMM/PMS
relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 0 2 C BOEM 523-0.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 30/10/2012
N° 0-24531-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l’école navale allemande.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 3 5 J BOEM 321.2
 ARRÊTÉ
Date du texte : 07/11/2012

portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 0 1 A BOEM 523-0.3
 DÉCISION
Date du texte : 14/11/2012
N° 0-26074-2012 /DEF/EMM/ROJ
portant dissolution d’organismes nourriciers en régie.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 0 4 S BOEM 714-0.4
 INSTRUCTION
Date du texte : 14/11/2012
N° 10 /DEF/DPMM/SDC
relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 0 5 J BOEM 775.1.1.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 14/11/2012
N° 0-24920-2012 /DEF/DPMM/2/RA
relative au certificat de pilote de port.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 0 3 J BOEM 326.1.3.4
 INSTRUCTION
Date du texte : 15/11/2012
N° 0-22961-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux concours externes d’admission en première année à l’école navale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 3 6 J BOEM 321.2

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 23/11/2012
N° 0-25561-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement 2011. Promotions au grade de maître.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 4 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/11/2012
N° 0-25656-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22804-2012/DEF/DPMM/2/RA du 3 octobre 2012 portant promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 3 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/11/2012
N° 0-25133-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-23181-2012/DEF/DPMM/2/RA du 10 octobre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 2 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 26/11/2012
N° 0-25810-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement et promotion d’un quartier-maître.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 3 3 9 S

 Partie Temporaire

 Néant


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