Bulletin officiel des armées (n°54/12)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Néant

 Partie Nominative

– DÉCISION
Date du texte : 19/10/2012
N° 0-23108-2012 /DEF/DPMM/1/RA
portant attribution du pécule modulable d’incitation à une seconde carrière pour l’année 2013 aux officiers de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 1 7 7 S

 Partie Temporaire

– Néant

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