Bulletin officiel des armées (n°51 /12)

  • Dernière mise à jour le 23 novembre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 CIRCULAIRE
Date du texte : 13/08/2012
N° 446682 /DEF/SGA/DRH-MD
relative à la procédure de validation des acquis de l’expérience au sein du ministère de la défense.
Journal officiel. DEF P 1 2 5 2 1 8 6 C BOEM 300.7 et 340.16

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 17/10/2012
N° 0-24176-2012 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’école navale et du grade de master.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 1 7 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


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