Bulletin officiel des armées (n°47/12)

  • Dernière mise à jour le 2 novembre 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 10/08/2012
N° 0-19563-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative aux concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 7 9 3 J BOEM 321.2
 DÉCISION
Date du texte : 23/08/2012
N° 0-20418-2012 /DEF/EMM/ROJ
portant dissolution de la station d’essais des combustibles et lubrifiants de la flotte.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 8 4 6 S BOEM 113.7
 CIRCULAIRE
Date du texte : 10/09/2012
N° 399 /DEF/DPMM/FORM
relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 2 0 0 C BOEM 326.1.5
 DÉCISION
Date du texte : 11/09/2012
N° 0-21950-2012 /DEF/CEMM
portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (groupe des patrouilleurs de surveillance des sites constitué de Aramis et Athos, accordé à la ville de Auch (Gers)).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 1 6 S BOEM 143.7
 DÉCISION
Date du texte : 17/09/2012
N° 0-21971-2012 /DEF/CEMM
portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (aviso patrouilleur de haute mer Commandant Bouan, accordé à la ville d’Agen (Lot-et-Garonne)).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 1 9 S BOEM 143.7

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 13/09/2012
N° 0-19197-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution d’un gain exceptionnel d’avancement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 0 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 14/09/2012
N° 0-21428-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution d’un gain exceptionnel d’avancement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 1 9 0 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 10/10/2012
N° 0-21773-2012 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP
modifiant la décision n° 0-15933-2012/DEF/DPMM/SRM/EQUIP du 2 juillet 2012 portant admission à l’école des mousses, promotion 2012/2013 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 8 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 16/10/2012
N° 0-23349-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-11425-2012/DEF/DPMM/2/RA du 15 mai 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 0 8 6 S

 Partie Temporaire

 Néant


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