Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
10/12/2004 | Statut général des militaires
Le ministère de la défense dispose du premier budget d'investissement de l'Etat : pour mémoire, 15,2 milliards d'euros sont inscrits en crédits de (…)
19/11/2004 | Rapports parlementaires
L'objet du présent rapport est à la fois de faire mieux connaître la réserve militaire, mais également de préconiser un certain nombre (…)
9/11/2004 | Rapports parlementaires
La codification est un des moyens de la réforme de l'Etat. Elle veut améliorer l'accessibilité et l'intelligibilité du droit, qui sont des (…)
20/10/2004 | Textes officiels
17/10/2004 | Statut général des militaires
16/10/2004 | Rapports parlementaires
En règle générale, l'entretien de la flotte focalise beaucoup moins l'attention que l'évolution des investissements de la Marine dans des (…)
