Charte de déontologie du réserviste militaire
Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le Sénat
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Création d'une prime de fidélité et d'autres mesures d'encouragement au profit des réservistes de la garde nationale
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
Bulletin officiel des armées (n°37/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
21/08/2015 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°35/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
9/08/2015 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°34/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
1er/08/2015 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°33/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
25/07/2015 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°32/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
18/07/2015 | Textes militaires
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Le présent décret modifie les articles R. 3125-1 et suivants du code de la défense relatifs aux bureaux enquêtes accidents défense, services à (…)
17/07/2015 | Autres textes militaires
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Le décret crée une médaille visant à récompenser la participation de militaires à des opérations de protection militaire décidées par le (…)
14/07/2015 | Autres textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°31/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
10/07/2015 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°30/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
3/07/2015 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°27/15 et 28/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin (…)
27/06/2015 | Textes militaires