Bulletin officiel des armées (n°27/15 et 28/15)

  • Dernière mise à jour le 27 juin 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 0-8930-2015/DEF/DPMM/PRH relative au contrôle de l’aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare du personnel de la marine.
 DÉCISION N° 0-11512-2015/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale (groupement de fusiliers marins de Toulon par la ville du Pradet — département du Var).
 DÉCISION N° 0-9270-2015/DEF/EMM/ORG portant création de l’unité élémentaire « direction du personnel de la marine à Tours ».
 INSTRUCTION N° 99/DEF/DPMM/1/RA relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat.
 INSTRUCTION N° 0-6777-2015/DEF/EMM/MCO relative à la préparation et à la conduite de la cession d’un bâtiment à l’export.

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 3035/DEF/CAB/SDBC/CPAG portant inscription au tableau de commandement pour l’année 2015 (tableau complémentaire).

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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