Bulletin officiel des armées (n°37/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.
Partie Permanente
– INSTRUCTION N° 91/DEF/DPMM/PM2/SG relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.
Partie Nominative
– DÉCISION N° 0-14388-2015/DEF/DPMM/2/RA portant admission dans le corps des officiers mariniers de maistrance des équipages de la flotte au 31 mai 2015
– DÉCISION N° 0-12601-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots de spécialité musicien de la flotte
– DÉCISION N° 0-12663-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers
– DÉCISION N° 0-15577-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF portant admissibilité aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2015
– DÉCISION N° 0-15499-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission au cycle de formation militaire et universitaire d’élèves français en formation à l’école navale allemande, rentrée scolaire 2015
Partie Temporaire
– CIRCULAIRE N° 0-14290-2015/DEF/DPMM/SDG relative aux modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ pour l’année 2016.
– CIRCULAIRE N° 0-14291-2015/DEF/DPMM/SDG relative aux modalités d’attribution de la pension afférente au grade supérieur pour l’année 2016.
Partie Technique
– Néant
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