Charte de déontologie du réserviste militaire
Le réserviste militaire exerce ses activités avec dignité, impartialité, intégrité et probité. Il doit en particulier s'abstenir de chercher, (…)
11/12/2019 | Autres textes militaires
Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le Sénat
Dans un contexte de remontée en puissance, les armées connaissent d’importantes difficultés de fidélisation de leurs effectifs, particulièrement (…)
11/07/2019 | Rapports parlementaires
Création d'une prime de fidélité et d'autres mesures d'encouragement au profit des réservistes de la garde nationale
Le décret détermine les conditions d'attribution et les modalités de versement aux réservistes de la réserve opérationnelle des forces armées et (…)
15/03/2017 | Statut général des militaires
Bulletin officiel des armées (n°04/12)
20/01/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°02/12)
13/01/2012 | Textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°01/12)
6/01/2012 | Textes militaires
Nombre de places offertes au titre de l'année 2012 aux concours d'admission à l'Ecole militaire de la flotte
3/01/2012 | Statut général des militaires
Modalités de représentation et de participation des militaires
31/12/2011 | Statut général des militaires
Rémunération des militaires en service à l'étranger
31/12/2011 | Statut général des militaires
Décret modifiant diverses dispositions du code de la défense
31/12/2011 | Statut général des militaires
Régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale
30/12/2011 | Autres textes militaires
Bulletin officiel des armées (n°53/11)
23/12/2011 | Textes militaires
Rapport d'information sur le dialogue social dans les armées
20/12/2011 | Rapports parlementaires