Bulletin officiel des armées (n°02/12)

  • Dernière mise à jour le 13 janvier 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 14/12/2011
N° 0-30494-2011 /DEF/EMM/ROJ
modifiant la décision n° 0-8205-2011/DEF/EMM/ROJ du 5 avril 2011 portant création de la formation « L’Adroit ».
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 0 6 3 S

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 24/10/2011
N° 0-26864-2011 /DEF/CEMM
portant attribution de l’échelon fonctionnel de solde du groupe hors échelle lettre B. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 6100 du 13 octobre 2011).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 0 7 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 10/11/2011
N° 0-28416-2011 /DEF/DPMM/1
portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 0 5 6 S
 DÉCISION
Date du texte : 23/11/2011
N° 0-28310-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 0 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 09/12/2011
N° 0-31302-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement 2011.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 2 3 0 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 09/12/2011
N° 0-30586-2011 /DEF/DPMM/1/E
modifiant la décision n° 303/DEF/DPMM/1/E du 10 octobre 2006 portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 0 6 2 S
 DÉCISION
Date du texte : 14/12/2011
N° 0-27229-2011 /DEF/DPMM/1/E
modifiant la décision n° 0-26414-2011/DEF/DPMM/1/E du 6 octobre 2011 portant attribution du diplôme d’ingénieur de l’école navale et du grade de master.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 0 6 1 S

 Partie Temporaire

 Néant


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