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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– CIRCULAIRE Date du texte : 30/06/2014 N° 13000 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A relative aux conditions de proposition pour l’ordre national de la Légion d’honneur, la médaille militaire et l’ordre national du Mérite du personnel appartenant à l’armée active. Journal officiel. DEF M 1 4 5 1 3 8 3 C BOEM 307.1 – ARRÊTÉ Date du texte : 18/09/2014
modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution. Journal officiel. DEF M 1 4 5 1 7 3 8 A – INSTRUCTION Date du texte : 17/07/2014 N° 40 /DEF/DPMM/2/RA relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 4 6 J BOEM 326.1.3.3 – INSTRUCTION Date du texte : 30/07/2014 N° 0-10436-2014 /DEF/DPMM/2/ASC/AERO relative au classement définitif et provisoire des équipages de la flotte dans le personnel navigant de l’aéronautique navale. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 4 4 J BOEM 590.2.1 – DÉCISION Date du texte : 01/09/2014 N° 0-11820-2014 /DEF/EMM/MCO portant changement de position du chaland de débarquement d’infanterie et de chars « Hallebarde » (en complément - en attende de cession). Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 7 0 S BOEM 570-0.2.6 – CIRCULAIRE Date du texte : 09/09/2014 N° 399 /DEF/DPMM/FORM relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 9 1 0 C BOEM 326.1.5
– DÉCISION Date du texte : 11/07/2014 N° 0-9735-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots du 1er mars au 1er avril 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 5 9 S – DÉCISION Date du texte : 16/07/2014 N° 0-9444-2014 /DEF/DPMM/3/RA portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade d’officiers et d’officiers mariniers de réserve. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 4 8 S – DÉCISION Date du texte : 16/07/2014 N° 0-9445-2014 /DEF/DPMM/3/RA portant admission sur demande à l’honorariat du grade d’officiers et d’officiers mariniers de réserve. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 4 9 S – DÉCISION Date du texte : 24/07/2014 N° 0-10682-2014 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission aux concours externes d’admission en première année à l’école navale en 2014. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 5 2 S – ARRÊTÉ Date du texte : 31/07/2014
fixant l’attribution de la médaille des services militaires volontaires, échelon argent, à titre normal. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 5 8 A – DÉCISION Date du texte : 11/09/2014 N° 0-12093-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale ». Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 6 3 S – DÉCISION Date du texte : 18/09/2014 N° 0-12188-2014 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots maistranciers. Journal officiel. DEF B 1 4 5 1 7 5 5 S
– Néant
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