Bulletin officiel des armées (n°12/14)

  • Dernière mise à jour le 7 mars 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DIRECTIVE
Date du texte : 03/02/2014
N° 31 /DEF/DGSIC
portant sur le nommage des fichiers numériques.
Journal officiel. DEF E 1 4 5 0 2 4 5 X BOEM 161.4

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 09/10/2013
N° 0-20166-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-11425-2012/DEF/DPMM/2/RA du 15 mai 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 4 3 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 18/11/2013
N° 0-22257-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres maistranciers du 1er juin au 1er octobre 2013.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 1 4 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 25/11/2013
N° 0-21654-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 1 5 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 25/11/2013
N° 0-21343-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution de l’échelon exceptionnel de major. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 6077 du 10 octobre 2013).
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 1 4 9 S
 DÉCISION
Date du texte : 13/12/2013
N° 0-23513-2013 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-11333-2013/DEF/DPMM/2/RA du 12 juin 2013 portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 4 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 24/01/2014
N° 0-1267-2014 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-22804-2012/DEF/DPMM/2/RA du 3 octobre 2012 portant promotions d’officiers mariniers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 1 4 8 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 30/12/2013
N° 12521 /DEF/BOG
concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2015.
Journal officiel. DEF M 1 3 5 2 4 5 8 C


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