Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Néant
– DÉCISION Date du texte : 20/12/2013 N° 0-23508-2013 /DEF/CEMM portant inscription au tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2014. Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 5 6 S
– CIRCULAIRE Date du texte : 19/12/2013 N° 0-23666-2013 /DEF/DPMM/1/RA relative aux chaînes de notation et d’avancement du personnel officier d’active géré par la direction du personnel militaire de la marine (travaux 2014). Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 9 4 C
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