Bulletin officiel des armées (n°07/14)

  • Dernière mise à jour le 14 février 2014.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 30/10/2013
N° 241 /DEF/IDA/G.IDA
relative aux enquêtes de commandement dans un cadre interarmées.
Journal officiel. DEF E 1 3 5 2 3 8 7 J BOEM 300.6
 ARRÊTÉ
Date du texte : 24/09/2013

modifiant l’arrêté n° 55 du 12 juin 1954 codifiant les bénéfices de campagnes des personnels militaires de l’armée de mer.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 0 5 2 A
 INSTRUCTION
Date du texte : 14/10/2013
N° 17 /DEF/DPMM/FORM
relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 9 6 J BOEM 326.1.3.3 et 775.1.1.1
 DÉCISION
Date du texte : 11/12/2013
N° 0-22162-2013 /DEF/EMM/BPROG/SURF/PA
portant mandat de la commission permanente des programmes et des essais dans le cadre de l’arrêt technique majeur n° 2 du porte-avions « Charles De Gaulle ».
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 5 7 S BOEM 111.6.2 et 570-0.2.9
 INSTRUCTION
Date du texte : 11/12/2013
N° 32 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP
relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 6 2 J BOEM 326.3.1.2
 INSTRUCTION
Date du texte : 09/01/2014
N° 90 /DEF/DPMM/2/SG
relative à l’emploi en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 0 4 5 J BOEM 326.2.2.1
 INSTRUCTION
Date du texte : 16/01/2014
N° 0-432-2014 /DEF/DPMM/CPM
relative aux majors conseillers.
Journal officiel. DEF B 1 4 5 0 0 4 7 J BOEM 113.2

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 05/12/2013
N° 0-23290-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant nomination à la distinction de matelot de première classe, inscription au tableau d’avancement et promotion au grade de quartier-maître de deuxième classe, quartier-maître de première classe et second maître d’un élève issu de la filière « élèves français en formation à l’école navale allemande ».
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 5 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 18/12/2013
N° 0-23477-2013 /DEF/DPMM/2/RA
portant admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance au 1er janvier 2014.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 2 3 4 4 S

 Partie Temporaire

 Néant


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