Bulletin officiel des armées (n°4/13)

  • Dernière mise à jour le 20 janvier 2013.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 DÉCISION
Date du texte : 20/12/2012
N° 0-29509-2012 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité de la marine nationale (chasseur de mines tripartite Pégase par la ville de Bourg-La-Reine - Hauts-de-Seine).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 7 6 S BOEM 143.7
- DÉCISION
Date du texte : 07/01/2013
N° 0-186-2013 /DEF/DPMM/DIR
modifiant la décision n° 0-25051-2012/DEF/DPMM/DIR du 29 octobre 2012 relative à la délégation de signature de la direction du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 0 4 S

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 27/08/2012
N° 0-20004-2012 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 8 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 19/12/2012
N° 0-29004-2012 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 7 8 S
 DÉCISION
Date du texte : 21/12/2012
N° 0-29376-2012 /DEF/DPMM/2/SG
portant inscription d’officiers mariniers supérieurs navigateurs à un commandement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 8 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 21/12/2012
N° 0-29257-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-26890-2012/DEF/DPMM/2/RA du 27 novembre 2012 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 2 6 7 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 09/01/2013
N° 0-142-2013 /DEF/DPMM/3/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers et de quartiers-maîtres de réserve au 1er décembre 2012.
Journal officiel. DEF B 1 3 5 0 0 0 5 S

 Partie Temporaire

 Néant


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