Bulletin officiel des armées (n°19/12)

  • Dernière mise à jour le 27 avril 2012.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION
Date du texte : 07/03/2012
N° 436 /DEF/DPMM/FORM
relative à l’organisation de la formation de l’école de maistrance.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 0 0 J BOEM 775.1.2.2.2.3
 DÉCISION
Date du texte : 08/03/2012
N° 0-4229-2012 /DEF/EMM/ROJ
fixant l’évolution du détachement « drone Schiebel » du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 0 2 S BOEM 113.5
 INSTRUCTION
Date du texte : 08/03/2012
N° 0-4175-2012 /DEF/DPMM/DIR
relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 0 5 J BOEM 110.3.3.2 et 113.3
 INSTRUCTION
Date du texte : 16/04/2012
N° 0-8357-2012 /DEF/EMM/ROJ
modifiant l’instruction n° 99/DEF/EMM/ORJ du 28 juin 2010 relative à la désignation au commandement.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 3 0 J

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 27/02/2012
N° 2020 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A5
portant attribution de la médaille de la défense nationale.
Journal officiel. DEF M 1 2 5 0 4 2 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 01/03/2012
N° 0-6319-2012 /DEF/CEMM/CHAN
portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent » à des officiers, officiers mariniers et militaires du rang.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 9 4 S
 ARRÊTÉ
Date du texte : 09/03/2012
N° 0-3217-2012
portant nomination à un commandement (école des fusiliers marins).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 1 2 A
 ARRÊTÉ
Date du texte : 09/03/2012
N° 0-3208-2012
portant nomination à un commandement (école des applications militaires de l’énergie atomique).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 1 4 A
 ARRÊTÉ
Date du texte : 09/03/2012
N° 0-3198-2012
portant nominations à des commandements.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 1 3 A
 DÉCISION
Date du texte : 12/03/2012
N° 0-6014-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 0 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/03/2012
N° 0-6228-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 266 et n° 267 du 19 janvier 2012).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 1 1 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/03/2012
N° 0-6221-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 7912 du 26 décembre 2011).
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 0 3 S
 DÉCISION
Date du texte : 12/03/2012
N° 0-6092-2012 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 0 7 S
 DÉCISION
Date du texte : 29/03/2012
N° 0-8084-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-16687-2011/DEF/DPMM/2/RA du 22 juin 2011 portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 4 4 S
 DÉCISION
Date du texte : 29/03/2012
N° 0-8035-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-25844-2010/DEF/DPMM/2/RA du 9 juin 2010 portant inscription d’un officier marinier au tableau d’avancement pour l’année 2010 au titre de l’article 89-IV. du statut général des militaires.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 4 4 5 S
 DÉCISION
Date du texte : 18/04/2012
N° 0-9125-2012 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-5141-2011/DEF/DPMM/2/RA du 9 février 2011 portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 3 1 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 28/02/2012
N° 0-1931-2012 /DEF/DPMM/2/RA
relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 9 0 C
 CIRCULAIRE
Date du texte : 01/03/2012
N° 0-5705-2012 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 9 2 C
 CIRCULAIRE
Date du texte : 05/03/2012
N° 0-6561-2012 /DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN
relative à la notation annuelle des officiers de la marine et des commissaires de la marine pour l’année 2012.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 3 8 9 C
 DÉCISION
Date du texte : 30/03/2012
N° 0-8365-2012 /DEF/EMM/PMS
modifiant la décision n° 0-4973-2012/DEF/EMM/PMS du 23 février 2012 fixant les formations d’emplois de la marine ouvrant droit à l’indemnité pour services en campagne.
Journal officiel. DEF B 1 2 5 0 5 3 2 S


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