Bulletin officiel des armées (n°46/11)

  • Dernière mise à jour le 4 novembre 2011.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 LISTE
Date du texte : 20/01/2011
N° 1006 /DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D
des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman, et ayant acquis la qualité d’unité combattante, entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003.
Journal officiel. DEF S 1 1 5 1 5 2 2 K BOEM 367.3
 CIRCULAIRE
Date du texte : 01/09/2011
N° 0-19547-2011 /DEF/EMM/PMS
relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 8 2 4 C BOEM 523-0.1

 Partie Nominative

 DÉCISION
Date du texte : 20/09/2011
N° 0-25190-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 8 2 0 S
 DÉCISION
Date du texte : 20/09/2011
N° 0-24849-2011 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscription au tableau d’avancement d’un officier marinier.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 8 2 1 S

 Partie Temporaire

 CIRCULAIRE
Date du texte : 15/09/2011
N° 0-25206-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au thème général de la première épreuve de français des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2013.
Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 8 2 3 C


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