L’ancien commandant du sous-marin nucléaire britannique (…)
Les 19 et 22 août 2011, le service des moyens portuaires (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 09/06/2011 N° 0-13995-2011 /DEF/EMM/PRH relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l’exercice de l’autorité parentale. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 1 7 J BOEM 323.1 – Instruction Date du texte : 24/06/2011 N° 90 /DEF/DPMM/2/SG relative à l’emploi en métropole du personnel militaire non-officier de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 0 2 J BOEM 324.2.1
– Décision Date du texte : 22/06/2011 N° 0-16725-2011 /DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de matelots. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 2 3 S – Décision Date du texte : 27/06/2011 N° 0-19104-2011 /DEF/DPMM/SRM/EQUIP portant admission à l’école des mousses, promotion 2011/2012 (incorporation au centre d’instruction naval de Brest). Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 3 0 S – Décision Date du texte : 28/06/2011 N° 0-18621-2011 /DEF/DPMM/1 fixant le tableau de commandement des officiers de la marine pour l’année 2011 (tableau complémentaire n° 1). Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 2 8 S – Décision Date du texte : 01/07/2011 N° 0-15280-2011 /DEF/DPMM/DIR portant attribution des échelons exceptionnels. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 3541 du 29 juin 2011). Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 1 9 S – Décision Date du texte : 04/07/2011 N° 0-19945-2011 /DEF/DPMM/SRM/OFF fixant la liste d’admission des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2011. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 2 0 S – Décision Date du texte : 04/07/2011 N° 0-19786-2011 /DEF/EMM/STA portant délégation accordée au chef du bureau « équipages de la flotte et marins des ports » par l’autorité d’emploi des aéronefs de l’aéronautique navale pour la signature des licences de maintenance d’aéronefs d’État. Journal officiel. DEF B 1 1 5 1 3 2 2 S
– Néant
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