La sécurité des armes et des sous-marins nucléaires (…)
La frégate Cassard de la marine nationale effectuera une (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 27/12/2010 N° 0-52571-2010 /DEF/EMM/ADJ-AR modifiant la circulaire n° 0-41412-2010/DEF/EMM/ADJ-AR du 28 septembre 2010 relative à l’organisation et au fonctionnement des restaurants à terre relevant d’une autorité territoriale de la marine, ou insérés dans une base de défense constituée dans le ressort d’un arrondissement maritime. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 8 8 C – Instruction Date du texte : 11/01/2011 N° 0-53378-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant l’instruction n° 0-22484-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 18 juin 2008 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 3 4 J – Instruction Date du texte : 11/01/2011 N° 0-53372-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant l’instruction n° 0-15566-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 6 mai 2009 relative au concours d’admission sur titres à l’école navale et au concours d’admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 3 0 J – Instruction Date du texte : 11/01/2011 N° 0-1391-2011 /DEF/EMM/PIL modifiant l’instruction n° 102/DEF/EMM/PIL du 1er septembre 2010 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’état-major de la marine. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 3 5 J – Instruction Date du texte : 18/01/2011 N° 0-42434-2010 /DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école du personnel de pont d’envol. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 2 9 J BOEM 590.1.3 et 775.1.2.2.4.5
– Décision Date du texte : 31/12/2010 N° 810 /DEF/EMA/SC-SOUT/CPCS portant désignation d’un commandant de base de défense 2011 (vice amiral Gillier, « base des forces françaises des Émirats Arabes Unis »). Journal officiel. DEF E 1 0 5 2 9 8 6 S – Décision Date du texte : 03/12/2010 N° 0-53470-2010 /DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-40372-2010/DEF/DPMM/2/RA du 2 novembre 2010 portant participation finançière au cours par correspondance, cycle 2009-2010, préparant aux épreuves de sélection professionnelle qui conditionnent l’accès au grade de major. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 9 1 S – Décision Date du texte : 07/12/2010 N° 0-51365-2010 /DEF/DPMM/1/E portant attributions du diplôme d’aptitude aux emplois d’officier supérieur au 1er décembre 2010. Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 2 1 S – Décision Date du texte : 22/12/2010 N° 0-58016-2010 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 7302 et 7303 du 16 décembre 2010). Journal officiel. DEF B 1 0 5 2 9 9 2 S – Décision Date du texte : 13/01/2011 N° 0-955-2011 /DEF/DPMM/3/RA portant admission par limite d’âge à l’honorariat du grade de personnel officier et officier marinier de réserve. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 3 7 S – Arrêté Date du texte : 14/01/2011 N° 0-774-2011 portant nomination à des commandements (22S, 50S, 57S). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 4 1 A – Arrêté Date du texte : 14/01/2011 N° 0-768-2011 portant nomination à des commandements (34F, 35F). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 4 2 A – Arrêté Date du texte : 14/01/2011 N° 0-764-2011 portant nomination à des commandements (25F, 28F, 23F). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 4 0 A – Arrêté Date du texte : 14/01/2011 N° 0-758-2011 portant nomination à des commandements (11F, 12F, 17F). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 3 9 A – Arrêté Date du texte : 14/01/2011 N° 0-748-2011 portant nomination à des commandements (BAN Hyères, Lanvéoc, Lann-Bihoué). Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 3 8 A – Décision Date du texte : 18/01/2011 N° 0-953-2011 /DEF/DPMM/3/RA portant admission sur demande à l’honorariat du grade de personnel officier et officier marinier de réserve. Journal officiel. DEF B 1 1 5 0 0 4 4 S
– Néant
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