Bulletin officiel des armées (n°32/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Instruction générale
Date du texte : 24/06/2010
N° 14 /DEF/EMM/ORJ
relative à l’exercice du commandement et à l’organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 0 8 J BOEM 113.1
– Décision
Date du texte : 06/07/2010
N° 0-33166-2010 /DEF/EMM/ORJ
portant création du centre logistique de l’aéronautique navale et dissolution des entrepôts de l’aéronautique navale.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 4 1 0 S BOEM 113.5 et 590.1.3

 Partie Nominative

– Néant

 Partie Temporaire

– Circulaire
Date du texte : 14/06/2010
N° 0-28132-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
relative au concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2011 et sa préparation par correspondance.
Journal officiel. DEF M 1 0 5 1 3 4 2 D

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