Bulletin officiel des armées (n°28/10)

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

– Instruction
Date du texte : 21/04/2010
N° 704 /DEF/DCSSA/AST/AME
modifiant l’instruction n° 700/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 juillet 2008 relative à l’aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire.
Journal officiel. DEF E 1 0 5 1 1 6 9 J
– Décision
Date du texte : 21/06/2010
N° 0-26809-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position de la vedette de servitude de 9 mètres « BNT 23 ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 5 7 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 21/06/2010
N° 0-26704-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du transport de personnel « Faune ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 6 0 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 21/06/2010
N° 0-25904-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du chaland à matériel « CHM n° 10 ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 5 9 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 21/06/2010
N° 0-23657-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position de la vedette de servitude et de transport de personnel « Bégonia ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 6 1 S BOEM 570-0.2.6
– Décision
Date du texte : 21/06/2010
N° 0-25545-2010 /DEF/EMM/STN
portant changement de position du bateau pompe Y746 « Embrun ».
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 5 8 S BOEM 570-0.2.6
– Instruction
Date du texte : 23/06/2010
N° 0-31223-2010 /DEF/DPMM/FORM
modifiant l’instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 2 5 2 J

 Partie Nominative

– Décision
Date du texte : 08/06/2010
N° 0-26572-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’article 89-IV. du statut général des militaires. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 2715 du 1er juin 2010).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 0 9 8 8 S
– Décision
Date du texte : 15/06/2010
N° 0-27724-2010 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotion de quartiers-maîtres et matelots.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 5 0 S
– Décision
Date du texte : 17/06/2010
N° 0-28214-2010 /DEF/DPMM/SRM/OFF
fixant l’aide financière de la marine nationale pour le cours par correspondance ayant préparé aux concours d’admission, en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine, cycle 2009, concours 2010.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 5 3 S
– Arrêté
Date du texte : 18/06/2010
N° 0-29356-2010
portant abrogation de texte (nomination à un commandement : centre marine La
Pépinière).
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 5 4 A
– Décision
Date du texte : 18/06/2010
N° 0-26089-2010 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-1330-2010/DEF/DPMM/2/RA du 21 janvier 2010 portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 5 5 S
– Décision
Date du texte : 18/06/2010
N° 0-26485-2010 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant la décision n° 0-15949-2010/DEF/DPMM/2/RA du 29 avril 2010 portant attribution du diplôme de qualification supérieure.
Journal officiel. DEF B 1 0 5 1 1 5 6 S

 Partie Temporaire

– Néant

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