Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Je suis le Second-maître Aurore Conrad de la spécialité (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Néant
– Décision Date du texte : 16/06/2009 N° 0-30867-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant admission au concours ouvert en 2009 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine au grade de commissaire de 2e classe. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 3 8 1 S – Décision Date du texte : 16/06/2009 N° 0-30868-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL portant admission au concours ouvert en 2009 pour le recrutement dans le corps des commissaires de la marine au grade de commissaire de 1re classe ouvert aux lieutenants de vaisseau, aux enseignes de vaisseau de 1re classe et aux officiers d’un grade correspondant des corps d’officiers de carrière de la marine et de la délégation générale pour l’armement et parmi les fonctionnaires de catégorie A du ministère de la défense. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 3 8 2 S
– Circulaire Date du texte : 14/05/2009 N° 7020 /DEF/CAB/SDBC/DECO/A/B fixant les conditions de proposition pour la Légion d’honneur, la médaille militaire et l’ordre national du Mérite des personnels appartenant ou n’appartenant pas à l’armée active (contingents 2010). Journal officiel. DEF M 0 9 5 1 3 7 2 C – Arrêté Date du texte : 26/06/2009 autorisant le changement d’armée de sous-officiers et officiers mariniers au profit du corps des sous-officiers de gendarmerie Journal officiel. DEF M 0 9 5 1 5 5 1 A
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