Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 08/06/2009 N° 008298 /DEF/SGA/DMPA/SDP/ENV relative à la gestion des déchets contenant de l’amiante. Journal officiel. DEF S 0 9 5 1 3 9 4 J BOEM 126.1 et 503.1.4.7 – Directive Date du texte : 19/06/2009 N° 140 /DEF/EMM/ORJ relative aux conditions d’embarquement des officiers élèves étrangers au sein de l’école d’application des officiers de marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 4 8 0 J BOEM 779.2.3 – Instruction Date du texte : 26/06/2009 N° 0-24868-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF relative au cours par correspondance préparant aux concours d’admission en 1re année de l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine et aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 4 7 3 J BOEM 321.2
– Arrêté Date du texte : 16/06/2009 N° 0-33278-2009 portant nominations au grade d’aspirant de marine de réserve. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 3 8 0 A – Décision Date du texte : 18/06/2009 N° 0-34056-2009 /DEF/CEMM/CHAN portant attribution de la médaille de la défense nationale, échelon « argent » à des officiers, officiers mariniers et militaires du rang. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 4 7 5 S – Décision Date du texte : 22/06/2009 N° 0-35353-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 4 7 6 S – Décision Date du texte : 22/06/2009 N° 0-35363-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant annulation d’une décision d’admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 4 7 7 S – Arrêté Date du texte : 23/06/2009 N° 0-34959-2009 portant changement de corps d’un enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 4 7 8 A – Décision Date du texte : 23/06/2009 N° 0-34055-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers. Inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 4 7 9 S – Décision Date du texte : 24/06/2009 N° 0-35449-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant liste d’admission des concours d’admission en première année à l’école navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 1 4 7 2 S
– Néant
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