Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Circulaire Date du texte : 16/03/2009 N° 0-8596-2009 /DEF/DPMM/1/RA - DEF/DCCM/PERS/MIL relative aux travaux préparatoires pour l’avancement des officiers de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 2 6 C BOEM 321.3 – Instruction Date du texte : 17/03/2009 N° 0-62257-2008 /DEF/EMM/CPM modifiant l’instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 7 2 4 J – Instruction Date du texte : 19/03/2009 N° 60 /DEF/DPMM/FORM relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 2 7 J BOEM 779.3.3
– Décision Date du texte : 01/04/2009 N° 0-17454-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 8 2 S
– Circulaire Boc N° 15 du 07/05/2009 ( partie Temporaire ) Date du texte : 08/04/2009 N° 0-17078-2009 /DEF/DPMM/2/RA relative à l’organisation des épreuves de sélection professionnelle, parties écrites. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 7 9 3 C
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