Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Instruction Date du texte : 09/03/2009 N° 162 /DEF/EMA/ORH/OR modifiant l’instruction n° 1702/DEF/EMA/OL/2 du 9 octobre 1992 relative à la constatation des blessures ou maladies survenues aux militaires pendant le service. Journal officiel. DEF E 0 9 5 0 4 9 2 J – Circulaire Date du texte : 27/02/2009 N° 0-11714-2009 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 235/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mars 2002 relative à l’allocations en effets et équipements spéciaux de combat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 4 9 0 C – Instruction Date du texte : 19/03/2009 N° 0-11350-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant l’instruction n° 0-22484-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 18 juin 2008 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 1 9 J – Décision Date du texte : 23/03/2009 N° 0-12756-2009 /DEF/EMM/ORJ modifiant la décision n° 210/DEF/EMM/PL/ORA du 15 mars 2004 relative à l’autorité du domaine d’expertise particulier « navigation et sécurité nautique ». Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 2 0 S – Instruction Date du texte : 23/03/2009 N° 0-11235-2009 /DEF/DCCM/ADM/UNITES modifiant l’instruction n° 160/DEF/DCCM/SDM/UNITES du 30 juin 2006 relative au port comptable et à la conservation des documents de comptabilité. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 2 9 J – Arrêté Date du texte : 25/03/2009 N° 0-14486-2009 modifiant l’arrêté n° 195 du 7 novembre 2008 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 8 7 A – Décision Date du texte : 30/03/2009 N° 0-18571-2009 /DEF/CEMM portant atribution de noms aux futures pilotines. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 8 6 S BOEM 143.7
– Décision Date du texte : 12/03/2009 N° 0-12777-2009 /DEF/DPMM/3/RA portant nominations de majors de réserve, inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’officiers mariniers et de quartiers-maitres de réserve au 1er décembre 2008. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 1 1 S – Arrêté Date du texte : 19/03/2009 N° 0-15091-2009 portant nominations au grade d’aspirant de marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 1 2 A – Arrêté Date du texte : 19/03/2009 N° 0-15149-2009 portant nominations au grade d’aspirant de marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 1 3 A – Décision Date du texte : 19/03/2009 N° 0-14359-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admission à servir en qualité d’officier sous contrat. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 1 4 S – Arrêté Date du texte : 24/03/2009 N° 0-15703-2009 portant nomination à un commandement. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 1 5 A – Arrêté Date du texte : 27/03/2009 N° 0-16821-2009 portant nomination au grade d’aspirant de marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 8 5 A – Décision Date du texte : 01/04/2009 N° 0-17755-2009 /DEF/DPMM/SRM/OFF portant admissions à servir en qualité de volontaire aspirant dans la marine. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 8 3 S – Décision Date du texte : 01/04/2009 N° 0-17606-2009 /DEF/CEMM/CHAN modifiant la décision n° 0-52879-2008/DEF/CEMM/CHAN du 8 juillet 2008 portant attribution de la médaille de la défense nationale échelon « argent » à des officiers, officiers mariniers et militaires du rang. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 8 4 S – Décision Date du texte : 02/04/2009 N° 0-18540-2009 /DEF/DPMM/2/RA portant inscription d’officiers mariniers au tableau d’avancement pour l’année 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 8 1 S
– Circulaire Date du texte : 05/03/2009 N° 0-11863-2009 /DEF/DCCM/PERS/MIL modifiant la circulaire n° 0-4587-2009/DEF/DCCM/PERS/MIL du 27 janvier 2009 relative à l’organisation des épreuves écrites du concours semi-direct pour le recrutement d’officiers du corps technique et administratif de la marine en 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 1 6 C – Circulaire Date du texte : 11/03/2009 N° 0-14353-2009 /DEF/CEMM relative à la notation des officiers généraux de la marine année 2009. Journal officiel. DEF B 0 9 5 0 6 1 7 C
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