Bulletin officiel des armées (n°23/08)

  • Dernière mise à jour le 24 juin 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 21/05/2008
N° 0-36403-2008 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP
modifiant l’instruction n° 217/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 mars 2003 relative au régime d’habillement du personnel des musiques des équipages de la flotte.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 2 5 J
 Instruction
Date du texte : 21/05/2008
N° 0-36429-2008 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP
modifiant l’instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 relative au régime d’habillement du personnel de la réserve militaire.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 2 6 J
 Instruction
Date du texte : 21/05/2008
N° 0-36442-2008 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP
modifiant l’instruction n° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 3 mai 2002 relative à l’habillement des volontaires aspirants et des élèves de l’école polytechnique incorporés dans la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 2 7 J
 Décision
Date du texte : 26/05/2008
N° 0-26120-2008 /DEF/DCCM/LOG/AF
portant abrogation d’un texte.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 1 0 2 8 S

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 13/05/2008
N° 0-33600-2008 /DEF/DPMM/SICM/OFF
portant admission aux concours sur titres en 2008.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 9 8 0 S


Nota : L’instruction N° 0-36429-2008 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP n’est pas disponible en ligne actuellement.

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