Bulletin officiel des armées (n°22/08)

  • Dernière mise à jour le 13 juin 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Instruction
Date du texte : 18/02/2008
N° 2608 /DEF/CAB
relative aux pyramides fonctionnelles du personnel militaire du ministère de la défense.
Journal officiel. DEF M 0 8 5 0 6 2 6 J BOEM 300.4.5
 Instruction
Date du texte : 14/04/2008
N° 0-22225-2008 /DEF/EMM/ALOPS
relative au pilotage budgétaire du domaine de programmation « activités et entraînement des forces ».
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 8 2 8 J BOEM 410.12.1 et 571.1 et 590.1.1.2
 Circulaire
Date du texte : 24/04/2008
N° 0-30911-2008 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP
modifiant la circulaire n° 285/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 avril 2004 relative aux rubans légendés règlementaires.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 9 6 8 C
 Instruction
Date du texte : 24/04/2008
N° 0-27976-2008 /DEF/DPMM/1/E
modifiant l’instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine).
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 8 9 4 J
 Décision
Date du texte : 29/04/2008
N° 0-32120-2008 /DEF/CEMM
portant parrainage d’une unité de la marine nationale.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 8 9 5 S BOEM 143.7
 Instruction
Date du texte : 30/04/2008
N° 0-67473-2007 /DEF/DPMM/SICM/OFF
modifiant l’instruction n° 322/DEF/DPMM/SICM/OFF du 26 juin 2001 relative au recrutement, à la scolarité et à l’administration des élèves en formation à l’école navale allemande, destinés à être recrutés comme officier de carrière de la marine nationale française.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 8 9 6 J
 Instruction
Date du texte : 14/05/2008
N° 0-24227-2008 /DEF/DPMM/2/RA
modifiant l’instruction n° 21/DEF/DPMM/2/RA du 14 mai 2007 relative à l’attribution du brevet supérieur technique.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 9 6 9 J
 Décision
Date du texte : 15/05/2008
N° 0-18649-2008 /DEF/EMM/ORJ
portant création du commando marine « Kieffer ».
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 9 7 0 S BOEM 113.5
 Instruction
Date du texte : 19/05/2008
N° 0-33562-2008 /DEF/EMM/ORJ
modifiant l’instruction n° 580/DEF/EMM/PL/ORA du 16 septembre 2002 relative à l’organisation du commandement en Atlantique et en Manche, mer du Nord (à jour de son erratum du 4 octobre 2002).
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 9 7 1 J
 Arrêté
Date du texte : 22/04/2008
modifiant l’arrêté du 3 novembre 1990 relatif à la protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements militaires recevant du public.
Journal officiel. DEF D 0 8 0 8 7 0 3 A

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 22/04/2008
N° 0-24880-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution au choix du brevet supérieur technique.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 8 9 8 S
 Décision
Date du texte : 29/04/2008
N° 0-24981-2008 /DEF/DPMM/2/RA
portant attribution du brevet de maîtrise.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 9 7 4 S
 Décision
Date du texte : 29/04/2008
N° 0-31325-2008 /DEF/DPMM/SICM/OFF
portant admissibilité des concours d’admission à l’école militaire de la flotte.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 9 7 6 S
 Décision
Date du texte : 07/05/2008
N° 0-28738-2008 /DEF/DPMM/1/E
portant attribution du diplôme technique.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 9 7 7 S


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