Bulletin officiel des armées (n°6/08)

  • Dernière mise à jour le 15 février 2008.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

 Partie Permanente

 Directive
Date du texte : 08/01/2008
N° 3 /DEF/DGSIC/SDAI
définissant les règles de la messagerie électronique (1).
Journal officiel. DEF M 0 8 5 0 0 0 8 X BOEM 160.1
 Arrêté
Date du texte : 18/01/2008

portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par le décret n° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires.
 Instruction
Date du texte : 21/12/2007
N° 0-74789-2007 /DEF/EMM/ORJ
modifiant l’instruction n° 26/DEF/EMM/PL/ORA du 27 juillet 2006 relative aux missions et organisation de la force d’action navale.
Journal officiel. DEF B 0 7 5 2 9 7 6 J
Journal officiel. DEF D 0 8 5 0 0 5 1 A BOEM 300.3.1
 Arrêté
Date du texte : 14/12/2007

relatif au port de l’uniforme militaire par les réservistes de la réserve militaire, les anciens réservistes admis à l’honorariat de leur grade et les anciens militaires n’appartenant à aucune de ces deux catégories.
Journal officiel. DEF H 0 7 7 3 6 4 2 A BOEM 300.6.1.3.3 et 312.2.4 et 325.2.5 et 333.1.1.1 et 557-0.1.1 et 557-1.2 et 557-2.1.1 et 621-5.2.6 et 651.5.3

 Partie Temporaire

 Partie Nominative

 Décision
Date du texte : 08/01/2008
N° 0-82236-2007 /DEF/DPMM/2/RA
portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions d’un quartier-maître et de matelots.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 0 4 5 S
 Décision
Date du texte : 10/01/2008
N° 0-83918-2007 /DEF/DPMM/2/SG
portant inscription d’officiers mariniers supérieurs navigateurs à des commandements.
Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 0 4 4 S


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