Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de (…)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
– Décision Date du texte : 03/01/2008 N° 0-82721-2007 /DEF/EMM/ETUDOPS portant abrogation d’un texte. Journal officiel. DEF B 0 8 5 0 0 0 2 S
Néant
– Décision Date du texte : 28/12/2007 N° 0-83207-2007 /DEF/DPMM/2/RA portant admission dans les corps d’officiers mariniers de maistrance des équipages de la flotte et des ports. Journal officiel. DEF B 0 7 5 2 8 4 3 S
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