Le cérémonial militaire comprend les prises d’armes et (…)
Bernard Cerquiglini, éminent linguiste et spécialiste (…)
Les formations stationnées dans une même aire géographique ainsi que les établissements des forces armées et des formations rattachées sont regroupés en garnison.
Dans le corps du présent décret, les forces armées comprennent l’armée de terre, la marine nationale, l’armée de l’air et la gendarmerie nationale ; les formations rattachées comprennent la délégation générale pour l’armement, le service de santé des armées, le service des essences des armées et le service de justice militaire.
Décret n° 2004-1102 du 15 octobre 2004.
Charte de déontologie du réserviste militaire
Décret relatif à l’école navale
Création de la médaille des blessés de guerre
Décret relatif au bataillon de marins-pompiers de Marseille et modifiant ou abrogeant diverses dispositions réglementaires en matière de défense
Décret relatif aux bureaux enquêtes accidents défense
Création de la médaille de la protection militaire du territoire
Organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial
Réglement du service de garnison
Décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale
Transports aériens par moyens militaires réalisés au profit de personnes privées ou de services publics ne relevant pas du ministère de la défense
