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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.
– LISTE N° 509586/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) du 3 octobre 2001 au 19 mars 2013. – LISTE N° 509603/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées au Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes (Baliste, etc.) du 2 septembre 2006 au 1er novembre 2010. – ARRÊTÉ fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale. – ARRÊTÉ portant classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
– Néant
– CIRCULAIRE N° 2015-17103/DEF/DCSSF/SDT relative aux règles d’entretien applicables aux moteurs diesels IVECO N67 MNA M15 utilisés comme diesel-alternateurs sur les bâtiments « engins de débarquement amphibies rapides » – CIRCULAIRE N° 16855/DEF/DCSSF/SDT relative au suivi par analyse d’huile. – INSTRUCTION N° 2015-20398/DEF/DCSSF/SDT relative à l’emploi des gazoles de navigation dans la marine.
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