Bulletin officiel des armées (n°41/15)

  • Dernière mise à jour le 20 septembre 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 DÉCISION N° 0-17584-2015/DEF/EMM/ORG portant changement d’autorité organique des remorqueurs portuaires côtiers de 12 tonnes « Manini », « Maroa » et « Maïto ».

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 0-16701-2015/DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté : troisième trimestre 2015. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 210168 du 22 mai 2015).

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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