Bulletin officiel des armées (n°40/15)

  • Dernière mise à jour le 12 septembre 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 DÉCISION N° 0-17433-2015/DEF/EMM/ORG portant changement d’autorité organique des bases navales outre-mer et à l’étranger.
 ARRÊTÉ fixant les modalités d’organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l’accès au grade de major.
 ARRÊTÉ fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle.

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 0-16699-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale »

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 Néant


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