Bulletin officiel des armées (n°38/15)
Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.
Partie Permanente
– DÉCISION N° 0-11952-2015/DEF/EMM/ORG portant changement d’appellation du « groupe de renfort arrière et structure de pré-embarquement des frégates multi-missions à Brest ».
– INSTRUCTION N° 25/DEF/DPMM/PM2/RA relative à l’attribution du brevet supérieur aux marins titulaires de certains certificats.
Partie Nominative
– DÉCISION N° 0-12600-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscription au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale ».
– DÉCISION N° 0-15436-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots au 1er mars et 1er avril 2015
Partie Temporaire
– Néant
Partie Technique
– CIRCULAIRE N° 0-13993-2015/DEF/EMM/MCO relative à la dotation de jumelles de navigation
– CIRCULAIRE N° 0-14722-2015/DEF/EMM/MCO portant abrogation de textes.
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