Bulletin officiel des armées (n°26/15)

  • Dernière mise à jour le 16 juin 2015.

Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.

Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.

Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.

 Partie Permanente

 INSTRUCTION N° 0-9817-2015/DEF/DPMM/PM2/RA relative à l’organisation de la spécialité de fusilier marin.
 INSTRUCTION N° 0-12555-2015/DEF/DPMM/PM2 relative aux missions et organisation des bureaux de gestion des ressources humaines de la direction du personnel militaire de la marine.

 Partie Nominative

 DÉCISION N° 0-9783-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots du 1er janvier au 1er février 2015
 DÉCISION N° 0-8859-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF d’admissibilité aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2015

 Partie Temporaire

 Néant

 Partie Technique

 CIRCULAIRE N° 2015-7376/DEF/DCSSF/SDT relative aux règles d’entretien applicables aux moteurs Diesel WARTSILA (ex-SACM) UD 30 et UD33 utilisés en groupe électrogène sur les bâtiments de la marine nationale.


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