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Issu de la fusion des Bulletin officiel du ministère de la guerre, Bulletin officiel de la marine et Bulletin officiel de l’air, le Bulletin officiel des armées a été créé par arrêté interministériel du 07 septembre 1965.
Les liens renvoient vers la version officielle des textes, telle que publiée sur le site du ministère de la défense. Seuls les textes concernant la marine nationale sont mentionnés.
Depuis la refonte du site, les textes nominatifs ne sont plus disponibles.
– ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 19 novembre 2014 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire. – CIRCULAIRE N° 0-4802-2015/DEF/EMM/ALNUC relative au niveau de formation de la personne compétente en radioprotection des établissements de la marine soumis à déclaration ou demande d’autorisation en matière de rayonnements ionisants.
– DÉCISION N° 0-8536-2015/DEF/DPMM/2/RA portant inscriptions au tableau d’avancement et promotions de quartiers-maîtres et matelots issus de la filière « élève officier pilote de l’aéronautique navale ». – DÉCISION N° 0-9079-2015/DEF/DPMM/2/RA portant promotions d’officiers mariniers au titre de l’ancienneté : premier semestre 2015. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 210074 du 10 mars 2015). – DÉCISION N° 0-8507-2015/DEF/DPMM/2/RA modifiant la décision n° 0-20917-2014/DEF/DPMM/2/RA du 19 décembre 2014 portant attribution du brevet de maîtrise
– Néant
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